REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024
Le conseil communautaire Porte Océane du Limousin se réunira :
Le jeudi 14 novembre 2024, à 18 h 30
SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
1 AVENUE VOLTAIRE A SAINT-JUNIEN
ORDRE DU JOUR
Représentation
– Commissions communautaires ‒ Modifications
Personnel
– Tableau des emplois permanents et occasionnels au 1er décembre 2024
– Création d’un emploi non permanent – Manager de centre-ville
– Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation
Finances et prospectives, administration générale
– Acquisition d’un ensemble tracteur et faucheuse débroussailleuse ‒ Autorisation de signature de la commande auprès de L’UGAP
– Budget général ‒ Décision modificatives n°1
– Cité du cuir ‒ Autorisation de signature du marché concernant les travaux de serrurerie
– Cité du cuir ‒ Autorisation de signature du marché concernant la fourniture d’un système de billetterie, de gestion de caisse et de contrôle d’accès
– Cité du cuir ‒ Autorisation de signature d’un acte modificatif au marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation et de restructuration des bâtiments
Aménagement de l’espace et urbanisme
– Désaffectation de la parcelle cadastrée section AM numéro 107 aménagée en zone de stationnement
– Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’intercommunalité
– Syndicat Charente e Limousin ‒ Rapport d’activités 2023
– Projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur le site de Chez Jouy (ancienne décharge) sur des terrains appartenant à la communauté de communes Porte Océane du Limousin et à la commune de Saint-Junien Signature d’une promesse de bail emphytéotique
Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire
– Participation de la communauté de communes à l’achat de récupérateurs d’eau de pluie
Solidarité et action sociale
– Epicerie sociale et solidaire ‒ Recrutement d’un emploi civique
Développement touristique
– Office de tourisme intercommunal ‒ Versement d’une avance sur la subvention 2025
– Gites de la Chassagne ‒ Recours à la plate-forme de courtage par internet Agorastore immobilier pour sa mise en vente
Animation du territoire et action culturelle
– Maison de la réserve espace météorite Paul Pellas ‒ Modification des tarifs de billetterie
Sports et loisirs
– Accueil de loisirs intercommunal ‒ Convention d’objectif et de financement avec la caisse d’allocation familiales de la Haute-Vienne ‒ Accueil extrascolaire et bonus territoire Ctg
– Accueil de loisirs intercommunal ‒ Règlement intérieur
– Accueil de loisirs intercommunal ‒ Tarifs 2025
– Convention territoriale globale avec la CAF 87 ‒ Validation du plan d’actions
Information sur les décisions prises par le Président en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le conseil communautaire
